Conditions Générales de Vente

Article 1. Généralités

Ces conditions de vente s’appliquent à tous les contrats de vente actuels et futurs avec BVBA A Big Concept, ayant son siège social à 8300 Knokke, Camille Pissarrodreef 5 et immatriculée sous le numéro d’entreprise RPR Gand section Courtrai 0860.153.240 (ci-après dénommée « A Big Concept »). Les conditions de vente s’appliquent également chaque fois qu’une commande est passée via la boutique en ligne ou l’achat de A Big Concept via info@a-bigconcept.be. Dès que le client conclut un contrat de vente avec A Big Concept, il accepte les conditions générales telles que décrites dans ce document, ainsi que tous les droits et obligations découlant du contrat de vente, lesquels peuvent différer selon le produit ou le service offert. Le client reconnaît également que seules les conditions générales de A Big Concept s’appliquent à tout contrat de vente conclu avec A Big Concept.

Article 2. Applicabilité

Les conditions générales s’appliquent toujours et exclusivement à tous les produits et services offerts par A Big Concept, sauf en cas de dérogation expresse résultant d’un accord mutuel et d’une formalisation écrite. Les dérogations expresses ne sont valables que pour remplacer ou compléter les clauses auxquelles elles se rapportent. Les autres dispositions des conditions de vente restent pleinement applicables. Si une disposition contenue dans les présentes conditions contrevient à une convention internationale, dans la mesure où elle est applicable, à une loi, à un règlement ou à une autre réglementation contraignante, la disposition en question ne sera pas applicable. La non-validité d’une disposition n’affecte pas la validité des autres dispositions des conditions générales, qui restent pleinement applicables. A Big Concept se réserve le droit de modifier et/ou de compléter les conditions générales à tout moment pour des dispositions futures. Une modification future n’affectera pas les contrats existants.

Article 3. Contenu

Le terme « contenu » désigne tous les produits, textes, images, descriptions et autres données mentionnés dans toute communication de A Big Concept, y compris mais sans s’y limiter, les courriels, les sites Web ou les catalogues. A Big Concept ne peut garantir que le contenu ne contient pas d’erreurs, d’omissions ou de fautes typographiques ou que l’information est toujours à jour. A Big Concept a le droit de modifier, de changer ou de supprimer le contenu à tout moment, sans préavis. Le contenu des différentes formes de communication de A Big Concept n’est pas contraignant et est uniquement destiné à des fins d’information. Toutes les images et photos des produits sont purement indicatives. Les réglages d’un écran sur lequel le client visite un site Web ou ouvre des courriels peuvent modifier les couleurs des produits affichés. De même, l’impression de catalogues et de documents connexes peut entraîner des variations de couleur. Le site Web de A Big Concept est destiné à fournir des informations générales aux clients sur ses produits et activités. En ce qui concerne l’accès, le processus de commande, la livraison ou les autres services, A Big Concept n’a qu’une obligation de moyen. A Big Concept ne peut être tenu responsable si, pour une raison quelconque, le site Web n’est pas disponible pendant une certaine période et ne garantit pas que l’accès au site Web sera ininterrompu, en temps opportun ou sans erreur. Les utilisateurs peuvent visualiser et imprimer gratuitement les informations sur le site Web pour un usage personnel, mais ne peuvent pas les utiliser à des fins commerciales.

Article 4. Offre et commande

Toute personne passant une commande confirme être capable de commercer. Une commande peut être passée uniquement par téléphone au numéro 0498/501166, par e-mail à info@a-bigconcept.be ou via les réseaux sociaux. Les commandes ou offres traitées par des agents commerciaux de A Big Concept ne l’engagent pas tant qu’elles n’ont pas été expressément confirmées par A Big Concept. Les commandes via le site Web sont supposées être passées par des personnes physiques à des fins privées non professionnelles. Les commerçants souhaitant passer une commande à des fins professionnelles doivent, le cas échéant, contacter le service client. Les incapables majeurs doivent être représentés par leur représentant légal, qui est également lié par les présentes conditions de vente et doit remplir lui-même le formulaire de commande ou donner une autorisation explicite à l’incapable majeur. A Big Concept s’engage à traiter les commandes passées tant que les stocks sont disponibles et dans les limites formulées dans les présentes conditions. La commande ne peut être traitée que si le client s’est clairement identifié. Pour passer une commande, il est nécessaire d’accepter ces conditions générales. Quiconque passe commande déclare connaître et accepter les conditions générales de A Big Concept. Ce qui n’est pas expressément prévu dans les présentes conditions de vente est régi par les dispositions du droit belge. A Big Concept se réserve le droit de refuser des commandes en cas de suspicion grave d’abus de droit ou de mauvaise foi, de suspicion grave d’intentions commerciales inacceptables pour A Big Concept ou en cas de rupture de stock d’un certain article. A Big Concept et le client conviennent expressément que les formes de communication électronique sont des moyens par lesquels un contrat de vente valide peut être conclu. Passer une commande implique une obligation de paiement. Les conditions générales sont toujours disponibles et consultables via le site Web. Pour chaque commande, les conditions générales en vigueur au moment de la commande sur le site Web et/ou sur la facture sont applicables. La langue des contrats conclus est le néerlandais. Une commande n’est définitive qu’après acceptation de ces conditions générales de vente, des prix et de la description de l’offre. En cas de doute sur une offre ou après une commande, le client peut toujours contacter le service client par e-mail à info@a-bigconcept.be ou par téléphone du lundi au vendredi de 8h à 17h30 au numéro 0470.86.93.51 (Gillian Larsen).

Article 5. Signature et preuve

Le client accepte la preuve électronique. Le client est seul et exclusivement responsable de l’exactitude de toutes les données qu’il ou elle transmet. La confirmation finale de la commande par le client vaut acceptation de la commande au prix indiqué. La confirmation par le client vaut signature et acceptation expresse de toutes les transactions via le site Web.

Article 6. Paiement

Tous les prix des produits sont indiqués en euros et incluent la TVA de 6% ou 21%. Les frais de transport, taxes et autres charges ne sont pas inclus, sauf mention contraire ou accord explicite par écrit. Les frais d’expédition sont ajoutés après la passation d’une commande et le paiement peut être effectué selon les options indiquées lors du processus de commande. Les prix en vigueur sont ceux publiés au moment où le client passe la commande. Le client doit à A Big Concept le prix indiqué dans la confirmation. Les erreurs évidentes dans la tarification, telles que des inexactitudes évidentes, peuvent être corrigées par A Big Concept même après la conclusion du contrat. Toutes les offres de A Big Concept sont sans engagement. A Big Concept peut modifier les prix à tout moment sans préavis. A Big Concept conserve la propriété de tous les produits commandés jusqu’au paiement complet de tous les montants dus en vertu de ce contrat, que la livraison ait eu lieu ou non. Le paiement doit précéder la livraison.

Article 7. Livraison

Les produits ne sont livrés que dans les pays où A Big Concept accepte la commande. La livraison de l’article commandé se fait à l’adresse indiquée par le client. L’option de livraison choisie influence le délai de livraison. Les adresses de livraison incorrectement communiquées sont de la responsabilité du client et peuvent entraîner des frais supplémentaires. Les délais de livraison indiqués ne sont pas contraignants, mais sont donnés à titre indicatif. A Big Concept a le droit de procéder à des livraisons partielles. En cas de non-livraison des biens, les sommes éventuellement payées par le client seront remboursées sans intérêt ni autre indemnité. Le client est responsable de toutes les taxes et charges supplémentaires. A Big Concept ne peut être tenu responsable de toutes les indemnités perçues par un tiers. Le transport et la livraison se font aux risques du client. A Big Concept n’est pas responsable des retards de livraison dus à des circonstances imprévues causées par des tiers, ni des pertes, vols ou dommages pendant l’expédition par des tiers. Aucun retard de livraison ne peut entraîner la rupture de l’achat ou le paiement de dommages et intérêts au profit du client, sauf en cas de retard intentionnel. A Big Concept s’engage à emballer les produits à livrer aussi soigneusement que possible afin d’exclure tout risque de dommage en cas de manipulation normale. Si une commande n’a pas été livrée dans le délai indiqué, une enquête est ouverte auprès de la société de transport, ce qui peut prendre plusieurs jours civils. Pendant cette période, aucun remboursement ou autre envoi ne peut être effectué. Dans la mesure permise par la loi, A Big Concept n’est pas responsable des pertes, coûts, responsabilités, dommages, pénalités ou dépenses résultant d’un retard ou d’un manquement à la livraison.

Article 8. Conditions de facturation

Sauf paiement électronique préalable, toutes les factures sont payables à l’échéance ou, en l’absence de mention d’une échéance, dans les 30 jours calendaires suivant la date de facturation. Les factures sont réputées acceptées intégralement en l’absence de protestation par lettre recommandée dans les 8 jours calendaires suivant la réception de la facture. La facture est réputée reçue 5 jours ouvrables après la date d’émission. En cas de non-paiement ou de paiement incomplet dans les délais, des intérêts de retard de 12% par an seront dus de plein droit et sans mise en demeure, à partir de la date d’échéance de la facture jusqu’au jour du paiement intégral. En cas de non-paiement, de paiement tardif ou de paiement incomplet, une indemnité forfaitaire de 10% du montant de la facture avec un minimum de 50 euros sera également due, même en cas de concession de délais de grâce. Les paiements effectués à des représentants non expressément autorisés par A Big Concept ne sont pas opposables à celle-ci. En cas de non-paiement d’une facture à son échéance, toutes les autres créances non échues du client deviendront immédiatement exigibles de plein droit. L’octroi de délais de grâce n’empêche pas l’exigibilité des intérêts dus. En cas de non-paiement, A Big Concept se réserve le droit de ne pas procéder à la livraison des produits ou d’interrompre les livraisons futures. A Big Concept se réserve également le droit de considérer le contrat de vente comme résilié de plein droit et sans mise en demeure préalable pour la totalité ou la partie non exécutée.

Article 9. Droit de rétractation des produits

Tout article commandé via la boutique en ligne peut être retourné ou échangé contre un autre article dans l’un des magasins de A Big Concept dans les 14 jours calendaires. L’article doit être remis en magasin dans son emballage d’origine accompagné du formulaire de retour. Le client peut également retourner l’article gratuitement par la poste dans les quatorze jours calendaires. Le client doit fournir les informations suivantes : – mention de la date de commande, date de réception et date d’exercice du droit de rétractation – nom et adresse du client, corrects et complets – signature du client. Un produit doit être retourné avec un document de retour complété et signé, téléchargeable ici. L’article doit être emballé dans la boîte d’expédition d’origine et envoyé avec le formulaire de retour à l’adresse suivante : Camille Pissarrodreef 5, 8300 Knokke. L’étiquette de retour doit être collée à l’extérieur de la boîte, puis la boîte doit être remise au bureau de poste et envoyée aux frais de A Big Concept. Les coûts et risques du retour sont entièrement à la charge du client, sauf si le produit ne correspondait pas au contrat de vente ou a été livré de manière incorrecte. En tout cas, le retour ne sera accepté que si l’article est propre et non endommagé et se trouve dans l’emballage d’origine. Les offres spéciales ne sont pas traitées pour retour. Si toutes les conditions sont remplies, A Big Concept remboursera le montant du produit dans les 30 jours calendaires suivant la réception du retour par virement bancaire.

Article 10. Réserve de propriété

Les biens livrés restent la propriété de A Big Concept jusqu’au paiement intégral du prix de vente, majoré des coûts et intérêts. Il est donc interdit au client de revendre, louer, nantir, traiter, incorporer ou de quelque manière que ce soit aliéner ou grever les biens, jusqu’à ce que la facture soit entièrement payée, sauf accord contraire de A Big Concept. Dans ce cas, le client transfère dès l’acte concerné toutes les créances résultant de l’acte concerné à A Big Concept.

Article 11. Force majeure

A Big Concept n’est pas responsable d’un retard dans l’exécution ou d’une non-exécution de ses obligations en raison d’événements échappant à son contrôle normal, y compris mais sans s’y limiter les catastrophes naturelles, actions de tiers (comme les pirates informatiques, fournisseurs, gouvernements, quasi-gouvernements, autorités supranationales ou locales), émeutes, troubles civils, guerre, hostilités, désastres, terrorisme, piraterie, arrestations, mesures coercitives d’une autorité compétente, grèves et/ou lock-out, épidémies, incendie, explosion, tempête, inondation, sécheresse, conditions météorologiques, tremblement de terre, accident, défaillance mécanique, logiciel tiers, pannes ou problèmes avec les services publics, interruptions de production, difficultés d’approvisionnement ou pénuries de matières premières, main-d’œuvre, énergie ou transport ou retards de transport, interruptions de travail ou autres conflits collectifs de travail, affectant soit A Big Concept, soit ses fournisseurs, pannes d’internet, du réseau électrique, du courrier ou de la technologie fournie par des tiers, mesures gouvernementales et maladies, même si ces événements sont prévisibles.

Article 12. Droits de propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle et droits dérivés restent la propriété de A Big Concept. Ces droits de propriété intellectuelle comprennent : les droits d’auteur, de marque, de dessins et modèles et/ou autres droits de propriété intellectuelle, y compris les savoir-faire techniques et/ou commerciaux brevetables ou non, méthodes et concepts. Le client est interdit d’utiliser et/ou de modifier les droits de propriété intellectuelle tels que décrits dans cet article des conditions générales de A Big Concept. Le contenu, les images, logos, dessins, photos, données, noms de produits, textes, etc. sur le site Web ou dans les catalogues et autres imprimés de A Big Concept sont protégés par le droit d’auteur et d’autres droits de propriété intellectuelle et dispositions des traités.

Article 13. Traitement des données clients (confidentialité)

Lors de l’achat de produits, le client accepte explicitement que ses données personnelles puissent être utilisées à des fins administratives, telles que la création et la maintenance d’une base de données clients, le suivi des commandes, des expéditions et des factures, et la vérification de la solvabilité. Les informations fournies par le client sont nécessaires pour traiter et compléter les commandes et la facturation. Si ces données sont manquantes, la commande sera inévitablement annulée. Fournir des données incorrectes ou fausses est considéré comme une violation des présentes conditions générales. En passant une commande de produit, les données du client sont incluses dans la base de données clients de A Big Concept. A Big Concept ne transmettra jamais ces informations personnelles à des tiers, sauf si cela est explicitement demandé par les autorités judiciaires ou lorsque la loi l’exige. Le client a également le droit de s’opposer gratuitement au traitement de ses données personnelles à des fins de marketing direct. Seuls les clients qui ont expressément donné leur consentement sont inclus dans la newsletter de A Big Concept. Se désinscrire est possible à tout moment sur simple demande du client. Le client a le droit de consulter, modifier ou supprimer ses informations personnelles. Cela peut être fait via info@a-bigconcept.be ou par téléphone au numéro 0470.86.93.51.

Article 14. Défauts et réclamations

Le client s’engage à examiner les produits immédiatement après réception. La garantie de A Big Concept se limite à la garantie contre les vices cachés et à la garantie en cas d’achat par un consommateur, toutes deux prévues dans le Code civil. A Big Concept est uniquement responsable des dommages résultant d’une intention ou d’une faute grave. A Big Concept n’est pas responsable des dommages généraux ou spécifiques indirects, de quelque nature que ce soit, subis par le client. Tout problème ou défaut concernant la livraison d’un article, des dommages ou des défauts de qualité doit être signalé par écrit via une lettre recommandée à l’adresse suivante : Camille Pissarrodreef 5, 8300 Knokke ou par e-mail à info@a-bigconcept.be. Pour être recevables, les réclamations doivent parvenir à A Big Concept : (a) en cas de réclamation pour non-conformité de livraison, 7 jours après la livraison, et (b) en cas de vices cachés, 7 jours après la découverte du défaut ou après le moment où une telle découverte aurait raisonnablement pu être faite. A Big Concept s’engage à répondre à la réclamation dans un délai de 14 jours calendaires après réception de la réclamation par écrit. Si la livraison doit être renvoyée à A Big Concept, cela se fera de la manière mentionnée à l’article 9. A Big Concept offre les garanties prévues par la loi. A Big Concept n’est pas responsable en cas de force majeure, d’accident, de mauvaise utilisation ou de traitement incorrect d’un article par le client. Un article avec un défaut accepté sera remplacé ou réparé gratuitement.

Article 15. Juridiction et droit applicable

Toutes les offres et accords sont exclusivement régis par le droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Courtrai sont compétents.